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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Caraïbe de Représentation Importation Exportation “ Socara
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DOMTOM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMTOM
Société Caraïbe de Représentation Importation Exportation “ Socara Sarl ”

Numéro de dépôt :
3588906
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMTOM de Société Caraïbe de Représentation Importation Exportation “ Socara

Présentation de la marque DOMTOM

Déposée le 16 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Caraïbe de Représentation Importation Exportation “ Socara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMTOM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Caraïbe de Représentation Importation Exportation “ Socara domicilié(e) 2, avenue des Arawaks,97200 FORT DE FRANCE - 97200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 160 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCARA domicilié(e) 2, avenue des Arawaks, B.p. 560,97242 FORT DE FRANCE Cedex - 97242 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 32 33

Société Caraïbe de Représentation Importation Exportation “ Socara a également déposé les autres marques suivantes : Tiger Malt , KAPOEIRA K , PINGA , Kapoeira , MOUSSILLON , PORTER LEADER , LEADER PRICE RHUM BRUN


Société Caraïbe de Représentation Importation Exportation “ Socara Sarl ” - 2, avenue des Arawaks,97200 FORT DE FRANCE - 97200 - France - SIREN 303160626


SOCARA - 2, avenue des Arawaks, B.p. 560,97242 FORT DE FRANCE Cedex - 97242 - France


Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet total n°621695 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières, boissons gazeuses, boissons à base d'orge malté.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.